Règles pour Bien-Vivre ensemble

Nos propriétés sont toutes imbriquées ou extrêmement proches les unes des autres. Il est donc indispensable de rester discret afin de ne pas déranger.

Il est aussi de la responsabilité de tous de veiller au respect de chacun pour que règne la bonne entente et le plaisir de vivre dans le domaine.

Nous en appelons donc au civisme et à votre bonne éducation en vous rappelant la législation et les comportements à éviter.

Les haies végétales et les arbres en limite de propriété doivent être taillés régulièrement (à 2m de hauteur maximum) et ne pas empiéter sur le domaine public ou privé.

Nos trottoirs ne sont pas des « Crottoirs ».
Il en est de même pour les pelouses attenantes et sur la zone de loisirs. Merci de ramasser les déjections de vos animaux de compagnie !

Attention : en cas de temps secs et vent, il est recommandé de ne pas utiliser de brûleur pour désherber son jardin. Nous avons déjà eu à déplorer plusieurs incendies avec déplacement des pompiers, les haies de thuyas par exemple pouvant s’embraser très facilement.

Horaires des travaux ou activités bruyantes

Conformément à l’Arrêté n° 08 – 038 du 25 mars 2008, article 10, vos travaux auront lieu :

Les jours ouvrables du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
Le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h
Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h

Toutefois, nous vous demandons de bien vouloir penser tout particulièrement aux bébés, aux personnes âgées et à tous ceux qui travaillent et aimeraient profiter d’une grasse matinée bien méritée les samedi, dimanche et lundi (jour de repos des commerçants).

Un apéritif, un repas tranquille en terrasse sans le bruit d’une tondeuse ou d’une tronçonneuse sera vivement apprécié.

Éviter les travaux bruyants toute la journée sera, sans nul doute, agréable à vos voisins.

Tapage diurne

Également appelé « bruit de comportement », le tapage diurne peut prendre la forme :

de cris d’animaux – même sur une courte période, par exemple, le temps d’aller acheter votre pain, merci de garder vos chiens à l’intérieur, les aboiements sont très vite insupportables
de jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés : jeux de ballon sous les fenêtres, descente de garage, etc – pensez que le sol propage également les bruits
d’activités occasionnelles : travaux de réparation et fêtes familiales, etc
de bruits provenant d’appareils divers : chaînes hi-fi, outils de bricolage et de jardinage, appareils électroniques (télévision, ordinateur, console de jeux, etc)
du bruit provoqué par le fonctionnement de certains équipements fixes : climatiseurs, ventilateurs, pompes à chaleur, etc.
de sons provenant de locaux ayant subi des aménagements dégradant l’isolation acoustique
de l’utilisation de pétards et feux d’artifices.

Tapage nocturne

Merci de ne pas déranger vos voisins lors de vos soirées estivales.

Les soirées peuvent être agréables pour tous sans débordements inutiles. Silence exigé dès 22h.

Qu’est-ce que le tapage nocturne :
En application de l’article R. 623-2 du Code pénal, le tapage nocturne est défini comme des bruits nocturnes qui troublent la tranquillité des tiers.

Si ces bruits sont commis entre 22 heures et 7 heures, ils constituent alors un tapage nocturne. Pour que l’infraction de tapage nocturne soit caractérisée, il n’est pas nécessaire que les bruits soient répétitifs, intensifs ou qu’ils perdurent dans le temps.

Le principe est simple, dès qu’un voisin vous signale que vous le dérangez, vous devez immédiatement cesser !

Peu importe le degré de tolérance du plaignant, une seule réclamation suffit pour que vous cessiez immédiatement la gêne, c’est la loi, et nous vous en remercions.

JE NE TE GÊNE PAS ! TU NE ME GÊNES PAS ! MERCI