Mémento travaux

Chers habitants du Domaine du Parc,

L’Association Syndicale Libre Générale du Domaine du Parc (« ASLGDP ») dont nous sommes tous membres, a notamment pour objet, la préservation de l’harmonie et de l’esthétisme général du domaine.

Nous nous sommes tous engagés, lors de la signature de l’acte notarié, à respecter le cahier des charges du domaine (« CdC »). A ce jour, la version en vigueur est celle du 23 juin 2005, disponible sur le site de l’ASLGDP dans la rubrique « Documents ».

Nous constatons un nombre croissant d’entorses aux clauses dudit CdC, qui, nous vous le rappelons, s’imposent à tous.

Nous avons donc ici résumé, pour plus de facilité et une lecture préventive rapide, les quelques principes et règles à respecter conformément aux textes nous régissant (statuts et cahier des charges précités).

Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir appliquer scrupuleusement ces règles de vie  et/ou régulariser votre situation, si besoin était, dans les meilleurs délais.

2 cas de figure se présentent :

• Projet conforme au CdC :
  un dossier doit être envoyé à l’ASLGDP contenant une description du projet ainsi qu’obligatoirement le ou les articles du CdC applicables
• Projet non conforme au CdC :
  le projet étant de facto refusé, puisque non conforme, il sera nécessaire de constituer un dossier qui devra être présenté par le demandeur en AG et fera l’objet d’un vote.
  En conséquence, les dossiers doivent être envoyés à l’ASLGDP au plus tard fin janvier.
  Les travaux ne pourront démarrer qu’après acceptation de l’AG.

Nous vous rappelons qu’une demande de travaux peut être faite à tout moment aux fins de régularisation, ce qui vous offrira, en outre, la possibilité de revendre sans être inquiétés chez le notaire.

Tous les membres du bureau de l’ASLGDP sont là pour vous aider, aussi n’hésitez pas à nous contacter par courriel à :

… ou en laissant votre courrier dans la boîte aux lettres de l’association au Point Parc : 4, avenue Jean de la Bruyère.

En vous remerciant pour nos efforts unis,

Bien cordialement,

Le Syndicat